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Les délibérations

  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2014

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO DE JEUX COMPTE 471

    Délégation de Service Public
    06 novembre 2013
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAU TARIF

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION AVEC LE CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • EGLISE DES CORDELIERS – AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE PORTANT LA PRESTATION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE RES_467

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • NOMINATION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR L'ANNEE 2014

    Sports
    27 septembre 2013
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  • D.S.P CASINO DE JEUX : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'EXTENSION DE L'AUTORISATION DE JEUX A UN NOUVEAU JEU « LA BATAILLE »

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • ARBRE DE NOËL 2013

    Ressources humaines
    27 septembre 2013
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  • CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF « MUSEE DU 159° RIA »

    Divers
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • CONVENTION FORMATION INITIALE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL (SST) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION D_439

    Ressources humaines
    27 septembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 septembre 2013
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